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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
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JEAN BOURGET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN BOURGET
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1653688
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021

Présentation de la marque JEAN BOURGET

Déposée le 3 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque JEAN BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN BOURGET est expirée depuis le 3 avril 2021.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , 102 , xxx small , JEANBOURGET , [little couture] , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 061201174


FINANCIERE ZANNIER - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194457 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination n°205468 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 21 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328554 - Publication au BOPI 2001-08-21

Inscription le 22 juin 1999 - Gage constitué n°279575 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 24 mai 2002 - Gage radié n°348490 - Publication au BOPI 2002-05-24

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement d'adresse n°458689 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484190 - Publication au BOPI 2008-10-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466935 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703244 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles